Participez à notre prochain webinaire « La facture électronique : comment se préparer ? » le 30/10/2026 : En savoir plus
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Date d’entrée en vigueur : 31/10/2024
Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des services proposés par la société ODK sur les sites internet https://www.odk.fr et sur l’application mobile ODK, ODK Vigile (ci-après désignées par l’« Application »).
L’Application s’adresse aux consommateurs (ci-après les « Utilisateurs ») souhaitant dématérialiser leurs tickets de caisses, stocker leurs différentes cartes de fidélité, faire leurs comptes et bénéficier des avantages proposés par les commerçants (ci-après les « Services »).
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation des Services ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.
Elles sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct en bas de page de l’Application.
Elles peuvent être complétées le cas échéant par des conditions d’utilisation particulières à certains Services, lesquelles complètent les présentes conditions générales et, en cas de contradiction, prévalent sur ces dernières.
L’Application et les Services sont exploités par la société ODK, SAS, au capital social de 1 003 750€ immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 949 534 861 (ci-après « ODK »).
ODK peut être contactée aux coordonnées suivantes :
Adresse postale : 17 rue Tiphaine, 75015
Adresse électronique : contact@odk.fr
L’Application et les Services sont accessibles :
Les Services s’adressent exclusivement aux particuliers et ne sont pas destinés à un usage professionnel, entendu comme tout usage lié directement ou indirectement à une activité rémunérée exercée de façon non occasionnelle dans tous les secteurs d’activité de l’industrie et du commerce.
Sur l’application ODK, l’acceptation des présentes conditions générales est matérialisée par une case à cocher dans le formulaire d’inscription. Cette acceptation ne peut être que pleine et entière. Toute adhésion sous réserve est considérée comme nulle et non avenue. L’Utilisateur qui n’accepte pas d’être lié par les présentes conditions générales ne doit pas accéder à l’Application ni utiliser les Services et ne pourra pas procéder à son inscription.
Sur l’application ODK Vigile, s’agissant des Vigiles non-inscrits, leur acceptation des présentes conditions générales, sans restriction ni réserve sera matérialisée par le fait de procéder à l’action demandée après avoir été exposés au lien leur permettant d’accéder aux conditions générales d’utilisation en vigueur.
Un Utilisateur ne disposant pas d’un compte utilisateur et qui ne souhaiterait plus être lié par les conditions générales devra cesser d’utiliser l’Application et la désinstaller.
L’inscription n’est pas obligatoire pour utiliser certains Services mais les fonctionnalités suivantes le nécessitent : enrichissement du ticket (nutriscore, traçabilité, notice & fiche produit), ratings & reviews, promotions & fidélités, rapprochements bancaires, archivage, note de frais, transformation du ticket en facture et cashback.
Dans tous les cas, l’Utilisateur doit fournir l’ensemble des informations marquées comme obligatoires pour s’inscrire. Toute inscription incomplète ne sera pas validée.
L’inscription entraîne automatiquement l’ouverture d’un compte au nom de l’Utilisateur (ci-après le « Compte »), lui donnant accès à un espace personnel (ci-après l’« Espace Personnel ») qui lui permet de gérer son utilisation des Services sous une forme et selon les moyens techniques que ODK juge les plus appropriés pour rendre lesdits Services.
L’Utilisateur garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription ou qu’il fournit par l’intermédiaire des sites tiers visés ci-dessus sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son Espace Personnel en cas de modifications (notamment en cas de changement d’adresse email), afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.
L’Utilisateur est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son Compte valent preuve de son identité. Les informations saisies par l’Utilisateur l’engagent dès leur validation.
L’Utilisateur s’engage à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.
Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité et de la sécurité de son identifiant et de son mot de passe, tout accès à l’Application à l’aide de ces derniers étant réputé effectué par l’Utilisateur.
Celui-ci doit immédiatement contacter ODK aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des présentes s’il remarque que son Compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à ODK le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.
L’Utilisateur a notamment accès aux Services qui suivent, sous une forme et selon les fonctionnalités et moyens techniques que ODK juge les plus appropriés.
Dans le cadre des Services, l’Utilisateur collecte ses tickets de caisse reçus auprès de commerçants afin d’organiser le suivi de ses dépenses sur l’Application. Cette collecte peut s’exercer de la manière suivante : via un QR code dynamique, via un le NFC, via la fidélité du commerçant ou bien via un wallet de paiement.
L’Utilisateur est invité à ajouter sur l’Application ses différentes cartes de fidélité et cartes à tampon acquises auprès des commerçants à l’aide des informations relatives au numéro de la carte et au porteur.
Il pourra ainsi utiliser les Cartes de fidélité stockées sur l’Application directement auprès des commerçants et bénéficier d’avantages en magasin.
L’Application permet de télécharger et de stocker uniquement des cartes de fidélité auprès de certains professionnels dont l’Utilisateur est Client.
Compte tenu de la sensibilité particulière de certaines données personnelles dont le traitement est strictement encadré par la réglementation et de l’absence de lien avec les Services proposés, ODK souhaite alerter les Utilisateurs sur le fait que certaines cartes ou certains documents ne doivent pas faire l’objet d’un enregistrement ou d’un stockage sur l’Application (carte d’adhésion à un parti politique, carte de groupe sanguin, ...)
En effet, l’Application n’est pas destinée à enregistrer et stocker des cartes ou autres documents susceptibles de contenir des données personnelles sensibles, à savoir des informations qui révèleraient la prétendue origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l’appartenance syndicale, des données génétiques, des données biométriques aux fins d’identifier une personne physique de manière unique, des données concernant la santé ou des données concernant la vie sexuelle ou l’orientation sexuelle d’une personne physique. De même, l’Application n’est pas destinée à stocker et enregistrer les cartes vitales des Utilisateurs.
ODK se réserve le droit de procéder à la suppression sans délais de ces éléments et ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait des conséquences liées à leur enregistrement par les Utilisateurs sur l’Application.
L’Utilisateur peut être alerté sur les offres et réductions proposées par les commerçants autour de lui.
L’Utilisateur peut également gagner des points dans le cadre de son utilisation de l’Application afin d’obtenir des bons d’achat auprès de commerçants partenaires.
Afin de permettre aux Utilisateurs de bénéficier d’avantages exclusifs, des messages publicitaires ou promotionnels sont diffusés notamment des publicités personnalisées basées sur l’analyse des tickets de caisses collectés par l’Utilisateur de l’Application lui-même, sur la présentation d’une carte de fidélité dans une enseigne ou sur la consommation d’offres au sein de l’Application (offre de réduction, offre de remboursement, …).
L’Utilisateur peut directement accéder au statut des remboursements dont il a bénéficié auprès d’un commerçant.
Les remboursements peuvent se traduire sous la forme du remboursement total ou partiel du prix du produit, ou toute autre forme de récompense que ODK met en place en accord avec les commerçants.
Ces récompenses sont personnelles et destinées exclusivement aux Utilisateurs de l’Application et accessibles en fonction de leurs points acquis. Le fait qu’un Utilisateur soit éligible à un remboursement ne signifie pas nécessairement que ce remboursement soit également disponible pour d’autres Utilisateurs de l’Application. ODK n’est pas responsable du processus de remboursement, sur lequel elle n’exerce aucun contrôle.
Sa responsabilité ne pourra en aucun cas être recherchée à ce titre.
Pour bénéficier d’un remboursement directement sur son compte bancaire, l’Utilisateur est invité à renseigner ses coordonnées bancaires sur l’Application conformément aux instructions détaillées de ODK. A défaut, l’Utilisateur est informé que toute demande de remboursement ne pourra pas être traitée.
Dans le cadre du remboursement, L’Utilisateur reconnaît et accepte que ODK se réserve le droit de solliciter tout élément d’information supplémentaire pouvant permettre de vérifier l’identité de l’Utilisateur demandant de bénéficier d’un remboursement, ainsi que la validité de la preuve d’achat.
A ce titre, il peut être demandé le ticket de caisse original ou en photocopie ou à toute autre preuve de la transaction, la copie de la carte d’identité ou du passeport de l’Utilisateur, un justificatif de domicile, ou encore l’emballage du produit concerné avec le code barre. La transmission de ces éléments pourra être demandée de façon électronique (photo, scan,) ou postale. L’Utilisateur s’engage par avance à fournir, dans les 7 (sept) jours tout élément faisant l’objet d’une demande d’Information en ce sens.
Il est rappelé que l’Application est un outil de fidélité et non de cumul promotionnel, aucun point ne peut être attendu de droit sur des produits faisant l’objet de promotions en cours, que ces promotions soient en magasin, au travers de bons de réduction, ou d’offres de remboursement physiques ou digitales.
L’Utilisateur est invité à contacter ODK pour toute question relative aux Services à l’adresse suivante : support@odk.com
ODK se réserve la possibilité de proposer tout autre Service qu’elle jugera utile, sous une forme et selon les fonctionnalités et moyens techniques qu’elle estimera les plus appropriés pour rendre lesdits Services.
Les Services sont fournis à titre gratuit sauf mention express lors de la souscription d’un nouveau produit sur les plateformes fournies par ODK.
Par exception, l’Utilisateur pourra effectuer des achats uniques de produits sur l’Application. Dans ce cas, les prix sont indiqués sur l’Application. Le cas échéant, l’Utilisateur garantit à ODK qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
ODK se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles, jeux concours ou réductions de prix.
Les Services gratuits sont souscrits pour une durée indéterminée.
L’Utilisateur peut se désinscrire des Services à tout moment, directement sur l’Application ou en adressant une demande à cet effet à ODK par email, aux coordonnées mentionnées à l’article 2.
La dénonciation par ODK s’effectue par l’envoi d’un email à l’Utilisateur.
La désinscription est effective dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de cette demande.
Elle entraîne la suppression automatique du Compte de l’Utilisateur.
L’Utilisateur reconnaît et accepte expressément :
L’Utilisateur peut accéder à ces données dans son Espace Personnel.
Sans préjudice des autres obligations prévues aux présentes, l’Utilisateur s’engage à respecter les obligations qui suivent.
10.1 L’Utilisateur s’engage, dans son usage des Services, à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public.
10.2 L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance sur l’Application des caractéristiques et contraintes, notamment techniques, de l’ensemble des Services. Il est seul responsable de son utilisation des Services.
10.3 L’Utilisateur s’engage à faire un usage strictement personnel des Services. Il s’interdit en conséquence de céder, concéder ou transférer tout ou partie de ses droits ou obligations au titre des présentes à un tiers, de quelque manière que ce soit.
10.4 L’Utilisateur s’engage à fournir à ODK toutes les informations nécessaires et, plus généralement, à coopérer activement avec ODK en vue de la bonne exécution des présentes.
10.5 L’Utilisateur reconnaît que les Services lui offrent une solution supplémentaire, non alternative, quant à la gestion de ses tickets de caisse et des Cartes de fidélité et du suivi des offres de remboursements et que cette solution ne saurait se substituer aux autres moyens dont l’Utilisateur peut disposer par ailleurs pour atteindre le même objectif.
10.6 L’Utilisateur est informé et accepte que la mise en œuvre des Services nécessite qu’il soit connecté à internet et que la qualité des Services dépend directement de cette connexion, dont il est seul responsable.
10.7 L’Utilisateur est informé que l’Application peut faire l’objet de mises à jour pour ajouter de nouvelles fonctions ou services ou pour supprimer certaines fonctionnalités. Il relève de la responsabilité de l’Utilisateur d’accepter ces mises à jour et ce, afin notamment de mettre fin au transfert de données concerné par les fonctionnalités supprimées.
L’Utilisateur garantit ODK contre toutes plaintes, réclamations, actions et/ou revendications quelconques que ODK pourrait subir du fait de la violation, par l’Utilisateur de l’une quelconque de ses obligations ou garanties aux termes des présentes conditions générales.
Il s’engage à indemniser ODK de tout préjudice qu’elle subirait et à lui payer tous les frais, charges et/ou condamnations qu’elle pourrait avoir à supporter de ce fait.
Les Services sont fournis à titre gratuit sauf mention express lors de la souscription d’un nouveau produit sur les plateformes fournies par ODK.
Par exception, l’Utilisateur pourra effectuer des achats uniques de produits sur l’Application. Dans ce cas, les prix sont indiqués sur l’Application. Le cas échéant, l’Utilisateur garantit à ODK qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
ODK se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles, jeux concours ou réductions de prix.
En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur par un Utilisateur, ODK se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée et notamment de :
A ce titre, ODK se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès à l’Application pour des raisons de maintenance. De même, ODK ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès à l’Application qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.
Ainsi, ODK ne saurait être tenue pour responsable :
Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc.) exploités par ODK au sein du site et de l’Application sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur.
Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de ODK sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.
ODK met en œuvre une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans le document intitulé « Politique de confidentialité » et dont l’Utilisateur est expressément invité à prendre connaissance.
ODK ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la disponibilité technique de sites internet ou d’applications mobiles exploités par des tiers (y compris ses éventuels partenaires) auxquels l’Utilisateur accéderait par l’intermédiaire de l’Application.
ODK n’endosse aucune responsabilité au titre des contenus, publicités, produits et/ou services disponibles sur de tels sites et applications mobiles tiers dont il est rappelé qu’ils sont régis par leurs propres conditions d’utilisation.
ODK n’est pas non plus responsable des transactions intervenues entre l’Utilisateur et un quelconque annonceur, professionnel ou commerçant (y compris ses éventuels partenaires) vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l’intermédiaire de l’Application et ne saurait en aucun cas être partie à quelques litiges éventuels que ce soit avec ces tiers concernant notamment la livraison de produits et/ou services, les garanties, déclarations et autres obligations quelconques auxquelles ces tiers sont tenus.
En aucun cas, les parties ne pourront être tenues pour responsables des manquements ou retards dans l’exécution des présentes conditions générales dus à l’un des cas de force majeure telle que défini par l’article 1218 du Code civil et reconnus par la jurisprudence, en ce compris notamment les grèves, activités terroristes, émeutes, insurrections, guerres, actions gouvernementales, épidémies, catastrophes naturelles ou défaut imputable à un prestataire tiers de télécommunication.
La survenance d’un cas de force majeure suspend l’exécution des conditions générales dès réception par l’une des parties de l’information transmise par lettre recommandée avec demande d’avis de réception par l’autre partie.
Si un cas de force majeure faisant obstacle à l’exécution de ses obligations par une partie se poursuit au-delà d’une durée de 30 (trente) jours, les conditions générales pourront être résiliées le cas échéant immédiatement et de plein droit, sans formalités judiciaires, par l’une ou l’autre des parties, par tout moyen écrit, sans qu’aucune des parties n’ait à verser à l’autre une quelconque indemnité.
ODK se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales.
L’Utilisateur inscrit sera informé de ces modifications par tout moyen utile (notamment par notification sur l’Application ou email) quinze (15) jours au moins avant leur entrée en vigueur.
L’Utilisateur qui a recours aux Services postérieurement à l’entrée en vigueur des conditions générales modifiées est réputé avoir accepté ces modifications.
L’Utilisateur qui n’accepte pas les conditions générales modifiées doit procéder à la suppression de son compte et désinstaller l’Application.
L’Utilisateur reconnaît et accepte que ODK pourra librement transférer les droits et obligations issues des présentes conditions générales à toute société de son choix, notamment en cas de restructuration interne.
Dans l’hypothèse d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.
L’Utilisateur dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable de tout litige portant sur l’exécution des présentes qui l’opposerait à ODK, dans les conditions prévues aux articles L611-1 et suivants et R612-1 et suivants du Code de la consommation.
Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.
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